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Controle des assainissement autonome: trop fort!
centre intercommunal pays de Valognes Nous avons reçu un appel téléphonique d’un usager de l’assainissement non collectif de la commune de Sottevast, pour nous demander pourquoi sont installation...
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Assainissement non collectif: enquete 2012 de la CLCV
A lire l’enquête 2012 et le communiqué de presse de la CLCV, vous noterez que nous avons demandé à nos journaux locaux de relayer l’info, mais aucun des trois n’a donner suite. Il s’agit pourtant...
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Assainissement non collectif: des menaces à la Haie du Puits
maison intercommunale de la Haie du Puits Comme vous pourrez le lire dans l’article ci-dessous, le président de la commission environnement de la communauté de communes de la Haie du Puits, n’y va...
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SPANC: perception des redevances avant service rendu
tribunal de bordeaux Suite à une requête déposée par un membre du réseau ANC de la CLCV, le tribunal administratif de bordeaux a, par son jugement n°110901 du 21 novembre 2012, annulé la...
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ANC: les escrocs à l’affut!!
Rappelez vous, personne ne peut entrer chez vous sans votre autorisation. Pour éviter les problèmes ou les arnaques ne laissez entrer personne, même celles annoncées par vos élus c’est le meilleur...
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Nouveau dossier CLCV
A lire ci-dessous le nouveau dossier noir de la CLCV rendu public cette semaine: »Le SPANC, un service public en manque de contrôle ». Un an après la parution des nouveaux arrêtés, « contrôle » et «...
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controle ANC, l’arnaque (enfin) dévoilée!!
Cela fait plusieurs années que nous dénonçons la qualité des contrôles des installations d’assainissement non collectif et le manque de formation des contrôleurs, ce que réfutent les élus, les SPANC...
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ils sont bons ces Bretons!!
ici le lien pour lire les doléances du collectif 6000 publiées sur le site Breizh impact des Bonnets rouges. Bonne lecture!!
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jurisprudence intéressante!
Un couple d’un canton du Nord-Cotentin a eu le courage d’aller jusqu’au bout d’une procédure contre le SPANC de leur communauté de communes. Résultat une jurisprudence plus qu’intéressante, a vous de...
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adhérez!!
Du nouveau dans le monde de l’assainissement non collectif, depuis le 14 mars 2015 est née la confédération nationale confi -ANC-e pour confédération indépendante pour un assainissement non collectif...
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